Agricultural tractors
Un véhicule agricole est un véhicule à moteur, muni de roues ou de chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/h.
La fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains équipements interchangeables destinés à des usages agricoles ou forestiers, ou tracter des remorques agricoles ou forestières ; il peut être aménagé pour transporter une charge dans un contexte agricole ou forestier et/ou peut être équipé de sièges de convoyeurs.
Les tracteurs sont classés en deux catégories :
- Catégories T : Tracteurs à roues
- Catégories C : Tracteurs à chenilles
qui peuvent être indicées d’une lettre « a » ou « b » en fonction de la vitesse obtenue par construction :
- « a » pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse ≤ à 40 km/h,
- « b » pour les tracteurs à roues conçus pour une vitesse > à 40 km/h.
Cette visite est réalisée lors de la première mise en circulation ou lors d'un changement de propriétaire.
Une visite administrative ne sera pas effectuée dans les cas suivants :
- passage d'une plaque d'immatriculation blanche à une plaque d'immatriculation rouge, sans changement de propriétaire
- passage d'une plaque d'immatriculation blanche à une plaque d'immatriculation rouge, et qui en même temps se déroule avec un transfert soit parent / enfant, soit à l'autre conjoint, soit au cohabitant légal
- lors d'un transfert soit parents / enfants, soit à l'autre conjoint, soit au cohabitant légal avec maintien de la même plaque d’immatriculation
Les documents suivants sont requis lors de votre visite au contrôle technique périodique. Vérifiez toujours que vous possédez bien les originaux de ces documents :
- certificat d'immatriculation belge
- certificat de conformité – COC
- rapport d’identification
- carte d'assurance
- dernier certificat de contrôle technique
Lorsque votre certificat de contrôle technique arrive à échéance, un rappel sous forme de convocation de couleur verte vous est envoyé par la poste ou par un autre moyen. La convocation au contrôle technique n'est PAS un document obligatoirement requis lors de la visite au contrôle technique. Cette carte de convocation a seulement pour but de vous rappeler que votre véhicule doit être présenté au contrôle technique dans les deux mois précédant l'échéance mentionnée sur le dernier certificat de visite délivré.
Vous pouvez présenter votre véhicule dans l'un des 77 centres de contrôle belges de votre choix. Vous pouvez donc présenter votre véhicule dans un autre centre que celui qui est mentionné sur la carte de convocation.
Lorsqu'un véhicule a reçu un certificat de visite rouge, la revisite doit obligatoirement avoir lieu dans le même centre de contrôle technique.
Tous les tracteurs agricoles doivent être présentés pour la première fois au contrôle technique directement après l'immatriculation. Lors de cette première visite après immatriculation, un certificat de contrôle technique et un rapport d’identification sont délivrés. La première visite se déroule en plusieurs étapes.
L'identification du véhicule
Lors du contrôle, l'inspecteur va vérifier la validité des documents requis et contrôler qu'ils correspondent bien au véhicule présenté. Il va contrôler le numéro de châssis et la plaquette d’identification en fonction du certificat de conformité européen ou non.
Contrôle environnement
Selon le type de véhicule un contrôle des émissions d'échappement est effectué par des appareils de mesure et ensuite complété par un contrôle visuel de l'inspecteur du système d'échappement :
- mesure des fumées pour les véhicules diesel
- mesure de CO des gaz d'échappement pour les véhicules à essence ou LPG et contrôle de la valeur lambda
La pesée du véhicule
Le véhicule est pesé dans le centre de contrôle technique. Sur base du résultat de la pesée la charge utile est calculée. La différence entre la Masse Maximale Autorisée du véhicule et le résultat de la pesée doit être plus grande ou au moins égale à 75 kg. Si cette différence est inférieure le rapport d'identification n'est pas établi et un certificat de visite rouge à validité réduite à 15 jours est délivré.
L'état mécanique et le fonctionnement des pièces du véhicule
Chaque pièce et chaque élément faisant partie de l'équipement obligatoire sont contrôlés conformément aux prescriptions réglementaires et techniques. L'état général, le fonctionnement, la fixation, la course, l'usure, les fuites, les soudures et la conformité des pièces sont contrôlés.
Tachygraphe
Si un tracteur rapide (Tb) est utilisé pour des activités agricoles, horticole, sylvicole ou piscicole dans un rayon de 100 km, celui-ci peut déroger au tachygraphe.
Dans les autres cas d’utilisation, il y a lieu d’installer un tachygraphe digital. Le tachygraphe doit être contrôler lors de chaque contrôle périodique.
Première visite
La première visite est réalisée avant la mise ou remise en circulation (avec changement de propriétaire) pour tous les tracteurs agricoles sur roues ou sur chenilles en caoutchouc. Lors de ce contrôle, un rapport de validation est délivré.
Les tracteurs agricoles sont également soumis au contrôle technique périodique en fonction de l’utilisation et de la masse maximale autorisée du tracteur agricole.
Tableau récapitulatif des premières visites et des contrôles périodiques:
TO DO
(*) Tous tracteurs utilisés uniquement dans un cadre agricole, horticole, sylvicole ou piscicole
ou
tous tracteurs utilisés par les gestionnaires de voirie ou leurs sous-traitants, lorsqu’ils sont affectés :
- à l’entretien des abords de voirie ou
- à des missions de déneigement durant la période hivernale ou
- à l'épandage de matières destinées à protéger la circulation sur la voie publique lorsque celle-ci est rendue dangereuse par des phénomènes météorologiques ou autres.
La revisite s'effectue lorsqu'un véhicule a reçu un certificat de contrôle technique à validité limitée. Il peut s'agir d'un certificat de contrôle technique rouge ou d'un certificat de contrôle technique vert à validité réduite de 3 mois. Sur ces certificats de contrôle technique est reprise la liste des défectuosités ou groupes de défectuosités qui ont contribué à sanctionner le véhicule par une validité limitée ou une interdiction de circuler. L'état de ces défectuosités ne satisfait pas aux conditions réglementaires techniques et donne donc lieu à une revisite obligatoire.
La revisite a pour but de vérifier si les défectuosités constatées sont réparées ou les problèmes administratifs résolus afin de pouvoir délivrer un certificat de contrôle technique vert à validité normale.
La revisite doit se faire obligatoirement dans le même centre de contrôle que celui qui a délivré le certificat. Si le véhicule ne se présente pas dans les deux mois qui suivent le contrôle, un nouveau contrôle complet doit être effectué au lieu d'une revisite technique ou administrative.
Les véhicules agricoles destinés à la vente sont uniquement soumis à une procédure administrative avant immatriculation au nom d'un nouveau propriétaire.
La procédure administrative, d'une validité de deux mois, est effectuée en vue de compléter et valider le formulaire de demande d'immatriculation par le centre de contrôle.
Après immatriculation, le véhicule agricole d'occasion est soumis à un contrôle technique complet (première visite) comprenant également un pesage.
Dimensions
Seuls, les pneus prévus dans les sources autorisées (PVA, COC, titre isolé), sont autorisés. Cependant, le contrôle de la conformité des dimensions des pneus n’est pas réalisé et, dès lors, ne peut être un critère de refus.
Capacité de charge (Load index)
Pour chaque essieu, la somme des capacités de charge mentionnées sur les pneus (converties en masse) doit être au moins égale à la MMA minimale pour cet essieu ou si les pneus pouvant être montés sont mentionnés sur le COC et que la capacité des pneus montés sur l’essieu:
- dépasse la MMA : on limite à la MMA technique de l’essieu
- ne dépasse pas la MMA : on limite à la capacité des pneus avec un minimum de la masse à vide sur l’essieu concerné
Indice de vitesse
L’indice de vitesse, pour un véhicule agricole, est référencié comme ci-dessous : TO DO
Celui-ci sera égal ou supérieur à l’indice minimal qui correspond à la vitesse maximale reprise dans les sources autorisées.
L’indice de vitesse ne sera pas vérifié pour les quads agricoles conçus pour une vitesse ≤ 40km/h.
Vous importez un véhicule de l’étranger qui est immatriculé dans le pays de provenance. Avant de pouvoir l’immatriculer en Belgique, il vous faudra suivre une procédure d’importation. En fonction du pays d’importation, il existe plusieurs possibilités qui sont énumérées ci-dessous.
Dans tous les cas, les documents du véhicule doivent être validés par la douane. Pour plus d’information, veuillez consulter Opens in new windowwww.belgium.be/fr/mobilite
Pour les professionnel et les particuliers, il est également possible de préenregister votre véhicule à la DIV ensuivant les informations reprises dans le documents dont le lien se trouve ci-après: Opens in new windowmobilit.belgium.be/sites/
Importation Europe
- Le véhicule possède une homologation nationale, il doit subir une procédure de validation auprès d’un centre de contrôle technique s’il correspond en tous points à son immatriculation.
- Le véhicule possède une homologation nationale, il doit subir une procédure d’homologation à titre individuelle (cas isolé) auprès d’un centre de contrôle technique s’il ne correspond pas en tous points à son immatriculation.
- Le véhicule possède une homologation européenne, il doit subir un contrôle technique occasion auprès d’un centre de contrôle technique.
Importation hors Europe
Dans tous les cas, le véhicule doit subir une homologation à titre individuelle nationale (cas isolé) auprès d’un centre de contrôle technique.